اطروحة (دكتوراه) - جامعة القاهرة - كلية الحقوق - قسم القانون العام، 2013

يشتمل علي إرجاعات بليوجرافية: صفحة 417-441

إتضح أن التأديب من أهم و أدق مسائل الوظيفة العامة لما يترتب عليه من آثار خطيرة تمس كيان الموظف الوظيفى : لذا فقد إستقر الفقه و القضاء على إحاطة عملية التأديب بقدر كاف و كبير من الضمانات التأديبية أخصها ضمانة الحيدة فى مرحلة التحقيق و المحاكمة و ذلك للوصول إلى المحاكمة العادلة للموظف : و إلا كان ما تصدره المحكمة من أحكام باطلآ : و يمتنع على قاضى المحكمة التأديبية أن ينظر الدعوى إذ ما توافرت فيه إحدى حالات عدم الصلاحية المصوص عليها قانونآ

On a expliqué le sujet de ce message-là à travers de trois rubriques D'abord la preface qui a compris la discussion du développement historique de l'idée de l'impartialité, puis la premiè re rubrique qui a parlé de la notion de cette garantie-là dans le cadre de disciplines et systė mespositifs, ensuite la deuxiè merubrique que a parlé de cette garantie-là dans l'étape du jugement disciplinaire.
On a trouvé que la discipline est l'un de plus importants et urgents sujets dans l'emploi public pour ce qu'elle cause des effects graves qui touchent l'état de l'employeur dans son travail., c'est pourquoi la jurisprudence et la jurisdiction se sont mises d'accord d'encercler suffisamment l'opération de la discipline avec beaucoup de guaranties, notamment avec la garantie de l'impartialité dans l'étape du jugement, pour atteindre le jugement juste sur l'employeur et la peine jurist que la cour émet sinons ells soient dispositions vides, également le juge de la cour disciplinaire ne peut pas entreprendre le procès s'il a l'un des états de l'absence d'autorité.
On peut dire que le principe de l'impartialité est considéré comme la plus importante garantie qui protège les droits et liberations de l'homme, ce n'est pas ça seulement, mais il est l'un des piliers principaux qui assurent la stabilité et la sécurité de la société dans toutes les domains et l'une de plus importantes valeurs d'intégrité sur lesqulles se base la jurisdiction disciplinaire, soit à l'étape de l'accusation soit à l'étape du jugement disciplinaire. Mais, on ne peut pas parler de l'intégrité de la juridication si on nie cette garantie et la sortie de ses exigencies par celui qui
entreprend l'accusation, l'enquête et le jugement.

النص بالعربية والملخص باللغة الفرنسية والعربية.