اطروحة (ماجستير) - جامعة القاهرة - كلية الحقوق - قسم القانون الجنائى، 2009

يشتمل علي إرجاعات بليوجرافية: صفحة 217-229

يعتبر الاستئناف احد طرفى الطعن العادية فى الاحكام الصادرة عن محكمة اول درجة: ولاى من اطراف الخصوم ان يسلكه متظلما من الحكم الابتدائى: ومن شأنه ان يعيد طرح الدعوى امام محكمة اخرى اعلى درجة واكثر خبرة واقدر على تفادى الاخطاء القضائية التيى وقعت فيها سابقتها. فالاثار المترتبة على الطعن بالاستئناف هى التى تميزه عن غيره من طرق الطعن الاخرى: وكذلك هى المؤشر والدال الرئيسى على اهمية اتباع طريق الاستئناف

L'appel est l'un des deux recours dans les jugements rendus par le tribunal de la première instance, c'est disponible pour toute partie de l'instance pour faire griefs du jugement de la première instance.
Il a pour effet de réexposer l'action devant un autre cour qui plus haute dans le rang et l'expérience, plus apte d'éviter les erreurs judiciaires commises par sa précédente.
Les effets de l'appel distingue celui-ci des autres voies du recours, car ils sont les principaux signes de l'importance de suivie de voie de l'appel.
Le premier effet est la suspension de l'exécution du jugement appelé ou susceptible d'appel, qui est connu entant que l'effet suspensif de l'appel.
De même, le recours d'appel a un autre effet qui est la dévolution de l'action dans tous ses éléments, et mise devant le du juge d'appel pour les connaître du nouveau et les juger; c'est l'effet dévolutif. Il est clair que cet effet est relatif à l'appel en tant que un résultat décisif de l'application du principe d'ester en justice à deux dégrées.
C'est pourquoi, nous avons divisé cette étude en deux shabitres; dans la première shabitre nous avons recherché l'effet suspensif et dans la deuxième nous avons exposé l'effet dévolutif, précédées par une section préliminaire dans laquelle nous avons étudié le concept de l'appel.

النص بالعربية والملخص باللغة الفرنسية والعربية.